A propos de la licence de Gf-Portail

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Modérateurs: Guardian, AgnesD

A propos de la licence de Gf-Portail

Messagede belver le Jeu 3 Aoû 2006 - 18:17

A propos de la licence de Gf-Portail

Jusqu'à présent, Gf-Portail était distribué sans licence. Ce qui pouvait poser problème quant à certaines utilisations, puisqu'on était alors en plein "flou juridique".
Le problème est maintenant résolu, puisque Gf-Portail est désormais distribué sous contrat Creative Commons.
http://www.gf-phpbb.info/viewtopic.php?t=8269

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libres :

* de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
* de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :
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Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.
nc
Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
sa
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* A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
* Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).
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